De certains objets
Très différents.
Définition
Une protection générale pour un objet civil comme on le sait déjà. Mais aussi la protection spéciale (renforcée), et pour attaquer il faut des conditions plus strictes. Des fois les objets ont une protection si faible que ajouter la spéciale fait peu.
Quels objets?
Localités non-défendues
Très imprécis, en gros c’est des zones à haute concentration de civils (avant on disait villes même). Délicat de défendre puisque les gens seront attaqués (obus, bombes, etc…), et donc les belligérants peuvent la déclarer non-défendue (avant on disait ouverte, genre à l’occupation ennemie). C’est un acte unilatéral.
Si on fait ça c’est plus un objectif et les civils sont épargnés. Conditions :
- Évacuer tout combattant et matériel militaire mobile (facilement évacuable).
- S’abstenir de tout utilisation hostile des installations restantes dans la ville. La population ne peut pas être hostile non plus. Sans celles-ci, elle est considérée défendue. S’il y a les doutes sur l’extension on se met d’accord pour les coordonnées mais tout ce qui est dans la zone est en dehors de l’attaque 100%.
Zones demilitarisées
Immunité contre l’attaque mais les zones ne peuvent pas être armées (pas d’armement, elle ne se défendent pas et sont ouvertes au butin). Néanmoins il y a une exception, puisqu’il y a des soldats armés et on peut être près du front ils auront leur armes mais il faut leur enlever et la stocker pendant le temps avant l’évacuation. En plus, elle a le droit de s’armer en sa sécurité même si pas militairement, elle doit pouvoir être protégée contre les vols et pillages de groupes criminels. On permet des armes de pointe, tenues à la main.
Pas de correspondance entre les PA. Il y a les zones neutralisées et sanitaires (distinction purement descriptive) :
Neutralisées
Près du front ou il y a beaucoup de blessés avec des affrontements particulièrement sanglants.
Zones sanitaires
Hôpitaux de campagnes plus loin du front ou des installations sanitaires de l’armée pour y amener les blessés.
Détail : actes nuisibles
Si la zone interfère avec les opérations militaires de l’ennemi la zone contribue à la guerre et devient un objectif militaire. Si les actes n’interfèrent pas mais participent à l’effort de guerre du belligérant comme la collecte d’argent s’est pas un objectif mais l’ennemi peut prendre la zone après une sommation pour faire cesser cela.
Évidemment si la zone est armée ou attaque l’ennemi (ou contribution… etc) on peut l’attaquer.
Biens culturels
C’est quoi?
Des biens culturels et lieux de culte c’est les oeuvres d’art ou les monuments qui constituent un patrimoine culturel ou religieux pour un peuple. C’est un critère général et c’est aux états d’en décider. Ils doivent dresser des listes des biens pertinents dans leur territoires, certains états ont besoin d’aide (ils sont démunis) c’est pour cela que des entités comme UNESCO existent.
Dans la CH p.ex. on a une carte et une liste ainsi que des descriptions brèves, digitalisés aussi.
Quel est la protection?
Régime triparti (une branche jamais appliquée) :
- Protection ordinaire : le minimum, la base pour la majorité des objets. On peut pas attaquer sauf si c’est un objet militaire avec un avantage qui ne peut pas être obtenu en attaquant un autre objet.
- On peut pas utiliser ses biens (militairement) sauf s’il donne un avantage militaire qui ne peut être trouvé dans un autre bien.
- Ses objets ne peuvent pas faire l’objet de répresailles.
- Protection renforcée : Ils sont immunisés contre l’attaque sauf s’ils sont un objectif militaire ou l’attaque est le seul moyen pour cesser l’utilisation militaire et en plus c’est que la tête de l’armée ou les autorités politique derrière celui-ci qui peuvent autoriser l’attaque. Celle-ci doit être faite avec toutes les précautions faisables et une sommation avec un délai raisonnable pour essayer que l’attaque ne soit plus nécessaire.
- Importants pour l’humanité. Ici un Comité sur la protection culturelle vérifie ce que l’état liste et l’organise sur une liste internationale.
- On voit ici un autre exemple qu’aucun objet n’est protégé contre les attaques, sauf peut être l’environnement naturel et ce dernier n’en est pas vraiment un.
- Spéciale (jamais appliquée sauf Vatican).
- On peut les signaler au moyen de l’emblème protecteur de la convention de 1954, mais c’est pas nécessaire.
Biens indispensables à la survie de la population civile
Plusieurs règles :
- Utiliser la famine comme méthode de guerre est interdit.
- On peut pas priver les civils d’approvisionnements en eau ou nourriture puisque ces biens sont indispensables.
- Les militaires c’est permis, ça donne un avantage. En absence de reddition néanmoins.
- On peut pas faire ça de manière indirecte non plus : en attaquant les zones agricoles, le bétail, les réserves d’eau potable, etc…
- Si on peut l’identifier, on peut attaquer la fraction qui est pour les militaires.
- L’idée c’est de permettre à la population de pouvoir avoir un apport calorique pour survivre (adéquat), c’est pas une interdiction absolue on peut juste détruire une fraction.
- L’attaque est interdite si elle est dans le but de créer le résultat de manque de biens indispensables (pas les dommages collatéraux).
- Il est possible d’utiliser la terre brûlée (?) dans sont propre territoire.
- On peut pas priver les civils d’approvisionnements en eau ou nourriture puisque ces biens sont indispensables.
- On est pas sûrs si le siège et le blocus peuvent donc toujours être utilisés qui ont comme objectif d’accélérer la reddition.
- Les représailles sont interdites.